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 Forum sur TEX WILLER  PERMIS MOTO  ANNULATION DE PERMIS  FAUDRAIT QUE LES INSPECTEURS SE METTENT D'ACCORDNouveau sujet   Répondre
 
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texwiller
Administrateur
213 messages postés
   Posté le 14-10-2005 à 18:41:33   Voir le profil de texwiller (Offline)   Répondre à ce message   http://www.texwiller.org   Envoyer un message privé à texwiller   

Une personne a son permis d'annulé.
Il avait le permis voiture et le permis moto.
Il repasse le code et la pratique voiture.
Deux mois après , il passe le permis moto.
Comme il vient de passer le code , et que soi-disant ce dernier est valable 5 ans , il repasse uniquement la pratique.
Mais voilà , un nouvel inspecteur refuse de l'examiner car d'après lui , il fallait que l'élève repasse le code.
QUESTION : LE CODE EST-IL VALABLE 5 ANS lorsqu'on obtient la pratique ?
Si oui , il y a-t-il une loi spécifique pour les personnes qui ont eu leur permis d'annulé ?( en ce qui concerne le code )

texwiller
Administrateur
213 messages postés
   Posté le 20-10-2005 à 18:28:36   Voir le profil de texwiller (Offline)   Répondre à ce message   http://www.texwiller.org   Envoyer un message privé à texwiller   

Le bon sens l'a emporté.
L'administration est revenu sur sa décision.
Logique car il n'y a qu'un permis B et non deux .
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